top of page

Conditions d’utilisation

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site HX MOBILIER.
En naviguant sur ce site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.
HX MOBILIER se réserve le droit de suspendre, limiter ou interrompre l’accès au site, à tout moment, pour des raisons techniques ou de maintenance.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, logos, design, photographies, etc.) est la propriété exclusive de HX MOBILIER.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation écrite est interdite.

4. Responsabilité

  • HX MOBILIER met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées, mais ne peut garantir l’absence totale d’erreurs.

  • L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du site et des informations disponibles.

  • HX MOBILIER ne pourra être tenu responsable en cas de dommages liés à une mauvaise utilisation du site ou d’interruption de service.

5. Données personnelles et cookies

Les informations collectées sur le site sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité et à notre Politique en matière de cookies, accessibles en ligne.

6. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux français.

bottom of page